Le Centre UNESCO « Droits et Migrations » (CUDM) Organise un séminaire sur « Le droit des réfugiés : entre la théorie et la pratique ». Le  27 Mai 2013 , à Rabat à La Bibliothèque Nationale du Royaume du Maroc.

Note de présentation

Si le droit de la migration est généralement un droit peu connu par les juristes d’ici et d’ailleurs, le droit de la migration involontaire, et plus précisément, le droit des réfugiés (qui est une branche du droit de la migration) est encore moins connu. Ce droit prête souvent à confusion. Par exemple, les migrants involontaires sont souvent assimilés aux migrants irréguliers et sont appelés aussi migrants « illégaux », surtout dans les flux mixtes.

Le droit des réfugiés a besoin d’être mieux investi et plus cerné, aussi bien par les théoriciens que par les praticiens du droit.

Le Maroc est partie à plusieurs instruments des droits humains, du droit des migrants et du droit des réfugiés. Conformément aux dispositions de la nouvelle Constitution marocaine de Juillet 2011, ces instruments devraient être applicables directement comme droit interne.

Le Centre UNESCO « Droits et Migrations» s’est assigné comme mission de développer et de promouvoir le droit de la migration et les droits des migrants. Il saisit l’occasion de la venue au Maroc d’un éminent spécialiste du droit des réfugiés, le Professeur James HATHAWAY, pour organiser une rencontre spécialisée sur « Le droit des réfugiés entre la théorie et la pratique » le Lundi 27 Mai 2013 de 15h à 18h à la Bibliothèque Nationale du Royaume du Maroc.

James HATHAWAY est actuellement Professeur de Droit et Directeur du programme sur l’asile et les réfugiés de la Faculté de droit de l’Université de Michigan aux Etats-Unis. Ses écrits font référence partout dans le monde, aussi bien dans les universités que dans les tribunaux de droit commun. Il est, entre autres, membre des comités scientifiques de deux revues anglophones le Journal of Refugee Studies et l’Immigration and Nationality Law Reports. Il est aussi responsable du site web jurisprudentiel: le Refugee Caselaw (www.refugeecaselaw.org).

Par ailleurs, le Maroc est actuellement en pleine réflexion sur une réforme de la justice et du système judiciaire. Il serait donc opportun de profiter du passage du Professeur James HATHAWAY pour développer cette réflexion en réunissant des spécialistes du droit de la migration et des réfugiés pour débattre d’une éventuelle révision du droit marocain de la migration volontaire et involontaire. C’est pourquoi il a été décidé de programmer lors du même séminaire des interventions sur le droit des réfugies au Maroc et son application, notamment par le bureau du HCR à Rabat.

Les thèmes du séminaire concerneront ainsi le droit des réfugiés et son application en Amérique du Nord d’une part,  et d’autre part, le droit marocain  des réfugiés et sa mise en vigueur dans le pays.

PROGRAMME

15h                                        Overture

15h.30 – 16h                       Why Refugee Law?

                                               James Hathaway

Professeur de Droit, Directeur du programme sur l’asile et les réfugiés, Faculté de Droit, Université de Michigan, Etats-Unis d’Amérique.

16h.30 – 17 h                     Débat

17h – 17h. 20                     Le droit des réfugiés au Maroc

Khadija Elmadmad

                                               Professeur de Droit, Avocate, Directeur du Centre UNESCO « Droits et Migrations », Rabat

17 h. 20 – 17 h.40             Le HCR et les réfugiés au Maroc

                                    Leila Jane Nassif

Représentante du Haut Commissariat des Nations Unies pour les Réfugiés (UNHCR) au Maroc, Rabat

17h. 40 – 18 h                    Débat

18h                                        Clôture